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Qui doit faire l’examen d’adéquation ?

l'examen d'adéquation

Dans la manutention ou sur les chantiers de construction, il y a une analyse qu’une machine doit subir avant d’être utilisée. Il s’agit de l’examen d’adéquation. Ce dernier fait partie du protocole à respecter afin d’éviter tout désagrément lors de l’utilisation de l’équipement. Alors, qui peut réaliser cet examen ? Vous aurez la réponse dans les lignes à suivre.

Examen d’adéquation : de quoi s’agit-il ?

Avant de choisir une machine (quel que soit son type), on lui fait subir un examen d’adéquation. Son but est de valider les performances de l’équipement de travail quant à l’opération à réaliser et son usage, conformément aux instructions laissées par le fabricant.

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Cette opération tient compte de l’environnement du chantier et des potentiels risques qui pourraient survenir. Il est donc primordial de réaliser cet examen avant d’entamer les travaux afin de confirmer ou non le choix de l’équipement à utiliser.

Par exemple, pour une opération de levage, l’examen d’adéquation portera sur la vérification des caractéristiques de l’engin de levage et des accessoires nécessaires pour effectuer les manutentions dans les conditions du chantier : environnement, accès, nature du terrain.

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Il faudra également tenir compte des caractéristiques des charges à manutentionner : poids, surface, centre de gravité, etc. Les résultats de l’analyse doivent être consignés par écrit, datés et signés par le responsable des travaux.

Quels sont les types de vérifications à faire ?

Tout d’abord, il y a une vérification de mise en service qui doit être faite lors de l’installation et au moment de mettre en service les machines de travail. En dehors de la réglementation imposée, elles peuvent subir des tests supplémentaires selon les exigences des autorités administratives qui donnent les autorisations de voirie (contrôles des mâtures au sol et des organes internes pour les équipements ayant plus de 15 ans d’ancienneté).

Ensuite, on note la vérification de remise en service. Elle s’effectue sur des machines changeant de configuration, de site d’exploitation avec des opérations de démontage et de remontage. C’est également le cas des appareils qui font objet d’une maintenance, d’une amélioration ou d’un remplacement de pièces indispensables.

Enfin, il y a la vérification générale périodique. Dans ce cas, tous les appareils de levage subissent un contrôle général après 12 mois d’utilisation. Cependant, cette durée peut s’écourter jusqu’à 6 mois en ce qui concerne les équipements de levage effectuant des déplacements fréquents ou ne nécessitant pas l’installation de supports particuliers.

La vérification peut se faire exclusivement tous les 3 mois pour des appareils de levage, manuellement manœuvrés ou utilisés pour déplacer en élévation un poste de travail.

Qui peut effectuer l’examen d’adéquation ?

Selon le Code du travail et l’article 5 de l’arrêté du 1er mars 2004, il est prévu que l’examen d’adéquation d’un appareil de levage et de ses supports se fasse sous la responsabilité de l’employeur. Ce dernier peut éventuellement responsabiliser une tierce personne pour le réaliser sous son autorité.

En revanche, si une personne autre que le chef d’établissement est appelé à superviser cet examen, l’employeur doit s’assurer des compétences acquises par celle-ci, d’après l’article R 233-11 du Code du travail. Il doit veiller à cela tout en définissant la limite de la tâche confiée.

En outre, cette personne se doit de connaître toutes les conditions d’utilisation de l’appareil à vérifier afin de pouvoir procéder à l’examen d’adéquation sans difficulté.